Nouveaux visages au conseil d'administration de la CCAF-FCVI
Six nouveaux administrateurs ont été élus au Conseil lors de l'Assemblée générale annuelle des membres tenue le 30 octobre 2006. Il s'agit de :
- Roxanne Anderson, CA, MBA, CIRP, associée, Secteur public fédéral, PricewaterhouseCoopers s.r.l. (trésorière)
- Alain Benedetti, FCA, président de l'Institut Canadien des Comptables Agréés
- Ruth Dantzer, présidente et chef de la direction de l'École de la fonction publique du Canada
- Yves Gauthier, FCA, premier vice-président et chef de la direction financière, Valeurs mobilières Desjardins inc.
- John Herhalt, CA, CISA, associé aux services-conseil chez KPMG s.r.l. et leader national du groupe secteur public
- Deanna Monaghan, CA, associée directrice générale d'Ernst & Young à Ottawa.
Ces nouveaux administrateurs se joignent aux administrateurs suivants pour former le nouveau conseil d'administration de la CCAF-FCVI :
- Michael McLaughlin, FCMA, vice-président et chef de la direction financière, Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (président)
- Fred Dunn, FCA, vérificateur général de l'Alberta (vice-président)
- Gilles Bédard, FCGA, vérificateur général adjoint, Vérificateur général du Québec (secrétaire)
- Philip Howell, sous-ministre associé, Ministère des Finances de l'Ontario
- Charles-Antoine St-Jean, FCA, contrôleur général du Canada
- Richard Smith, vérificateur général adjoint, Bureau du vérificateur général du Canada
Le Conseil assure la gouvernance et la surveillance des opérations de la CCAF-FCVI.
Les cinq secteurs d'activité de la CCAF-FCVI
Afin de servir efficacement nos membres, nous avons regroupé nos activités en cinq catégories :
- Programme international de bourses d'études
- Recherche
- Développement de la capacité
- Formation
- Communications
Nous vous présentons ci-après un rapport sur les activités menées dans chacun de ces secteurs.
Le Programme de bourses d'études continue à produire de bons résultats
Dans le cadre du Programme international d'aide à l'amélioration de la gouvernance et de la reddition de comptes (Programme international de bourses d'études) que la CCAF-FCVI administre, il arrive souvent qu'un des diplômés accède à un poste supérieur au sein de l'institution supérieure de contrôle de son pays d'origine. Au cours des derniers mois, nous avons appris que trois de nos anciens boursiers ont récemment atteint le sommet de leur institution. Il s'agit de :
- Mme Priscilla Komora (promotion de 1990-1991; stage effectué au Bureau du vérificateur général du Canada) a été nommée contrôleure et vérificatrice générale du Bureau national de vérification de la République du Kenya.
- Mme Nafi Ngom Keïta (promotion de 2000-2001; stage effectué au Vérificateur général du Québec) a été nommée vérificatrice générale de la République du Sénégal.
- M. Ugen Chewang (promotion de 1992-1993; stage effectué au Bureau du vérificateur général du Canada) a été nommé vérificateur général du Royaume du Bhoutan.
De plus, les anciens boursiers du Guyana, de la Thaïlande, du Népal et du Sri Lanka ont déjà dirigé ou dirigent actuellement l'institution supérieure de contrôle dans leur pays d'origine.
Les boursiers du groupe de 2006-2007 ont déjà commencé leur stage de formation au Bureau du vérificateur général du Canada. Il s'agit de :
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Laurentine Ngwu du Cameroun; |
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Sikoro Keita du Mali; |
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George Chabby Haule de la Tanzanie; et |
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Sirikanchana Karikanchana de la Thaïlande. |
Nous nous efforçons de les aider à s'adapter à notre hiver canadien.
Le Programme de bourses d'études (PIBÉ) permet à des hommes et des femmes des institutions supérieures de contrôle des pays en développement de venir au Canada effectuer un stage de formation d'une durée de neuf mois afin d'acquérir des connaissances théoriques et une expérience pratique. Le programme est le fruit d'un partenariat entre la CCAF-FCVI, l'Agence canadienne de développement international (ACDI; principal bailleur de fonds), les bureaux de vérification où s'effectuent les stages, et les pays participants.
Un événement clé de 2007 sera la décision que rendra l'ACDI à la suite de notre demande de renouvellement, voire d'élargissement, du PIBÉ pour les cinq prochaines années.
Les résultats de nos travaux de recherche prennent la route
Au cours du quart de siècle écoulé depuis la création de la CCAF-FCVI en 1980, nous sommes devenus des chefs de file en matière de recherche dans le domaine de la reddition de comptes publique. Au début de l'année 2006, nous avons publié deux importants rapports de recherche :
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La surveillance parlementaire : les comités et leurs liens. Guide visant le renforcement des comités des comptes publics – Dans cet ouvrage, nous examinons les relations entre les comités des comptes publics, les vérificateurs et les dirigeants des gouvernements. Produit dans le cadre de notre Programme de recherche axé sur la reddition de comptes et la vérification, ce document fournit aux lecteurs des outils uniques pour renforcer les pouvoirs et pratiques des comités législatifs de surveillance.
Utilisateurs et utilisations. Vers la production et l'utilisation d'une meilleure information sur la performance. Points de vue et solutions – Dernier rapport de notre programme de recherche pluriannuel axé sur la publication de l'information sur la performance, cet ouvrage porte sur la façon dont les législateurs, les médias et le grand public utilisent les rapports que les gouvernements publient au sujet de leur performance. Dans cet ouvrage, nous proposons aux gouvernements des moyens de produire des rapports encore plus pertinents qui auront un sens pour les utilisateurs, et encourageons les utilisateurs à consulter davantage ces documents et à mieux les utiliser.
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Nous nous concentrons maintenant sur la communication des résultats de ces travaux de recherche à nos membres.
En septembre, nous avons participé au congrès annuel tenu conjointement par le Conseil canadien des vérificateurs législatifs et le Conseil canadien des comités des comptes publics. À ce congrès, qui s’est déroulé à Charlottetown, nous avons animé un atelier (le forum John J. Kelly) au cours duquel nous avons dévoilé l’ébauche de notre stratégie visant l’amélioration de l’efficacité des CCP (voir ci-dessous pour plus de détail). Les vérificateurs législatifs et les membres des CCP ont participé à cet atelier et nous ont fait part de leurs commentaires sur cette stratégie.
Nous avons également communiqué les résultats de nos travaux aux participants du Congrès annuel des contrôleurs, tenu à Niagara-on-the-Lake en août.
Depuis, nous avons présenté des exposés sur les résultats de nos travaux de recherche devant les comités des comptes publics d'un bout à l'autre du pays. Nous abordons cette question plus en détail dans la section suivante.
Nous travaillons actuellement sur un autre travail de recherche, lequel consiste à examiner les dispositions prises dans les administrations publiques fédérale et provinciales pour assurer la reddition de comptes dans les organismes d'État. Nous prévoyons publier très bientôt les résultats de ce travail.
En 2007, la CCAF-FCVI embauchera un nouveau directeur de la recherche pour remplacer David Moynagh, qui a repris ses fonctions au sein du gouvernement du Canada en 2006 après 16 années de service avec la CCAF-FCVI.
Le développement des capacités constitue une grande priorité
Grâce aux activités que mène la CCAF-FCVI au chapitre du développement des capacités, nous avons eu l'occasion de partager notre savoir et d'échanger avec plusieurs personnes au cours des derniers mois.
- La CCAF-FCVI propose une stratégie aux comités des comptes publics
- Le travail de recherche portant sur les comités des comptes publics (CCP) nous a permis de développer plusieurs idées pratiques pour renforcer l'efficacité de ces intervenants dans le processus de reddition de compte. Pour ne pas laisser ces bonnes idées dormir sur une tablette, nous les présentons aux personnes qui sont le mieux placées, à notre avis, pour les utiliser.
Geoff Dubrow, qui s’est joint à la CCAF-FCVI en juin 2006 pour assurer les fonctions de directeur du développement des capacités, a élaboré une ébauche de stratégie visant l’amélioration de l’efficacité des CCP. Cette stratégie est basée sur les constatations découlant de notre travail de recherche. À ce jour, il a présenté cette stratégie aux groupes suivants :
- À la Commission de l'administration publique de l'Assemblée nationale du Québec (20 août 2006)
- À une séance conjointe du Conseil canadien des comités des comptes publics et du Conseil canadien des vérificateurs législatifs (11 septembre 2006)
- Aux membres de l'Assemblée législative de la Colombie-Britannique (3 octobre 2006)
- Au comité des comptes publics de la Chambre des communes (24 octobre 2006)
- Au comité des comptes publics de l'Assemblée législative de la Saskatchewan (22 novembre 2006).
- De plus, d'autres comités provinciaux ont manifesté de l'intérêt pour en savoir davantage sur cette stratégie.
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- La CCAF-FCVI appuie l'amélioration de l'information sur la performance
M. Dubrow a également été occupé à mettre en œuvre diverses initiatives visant à renforcer la publication de l'information sur la performance dans le secteur public au Canada. Financées en partie par la Fondation Alfred P. Sloan, les initiatives lancées à ce jour comprennent :
- un travail de recherche sur les pratiques exemplaires en ce qui concerne les méthodes conviviales de présenter l'information afin de produire des rapports publics sur la performance;
- le lancement de projets pilotes en Ontario et en Colombie-Britannique pour renforcer les liens entre l'information publiée dans les rapports publics sur la performance et les besoins informationnels des utilisateurs de ces rapports (les législateurs, le public et les médias);
- un travail pour faciliter l'obtention d'une rétroaction de la part des corps législatifs au sujet de l'état actuel des rapports qu'ils reçoivent en matière de performance;
- la planification du lancement, en 2007, d'une série d'activités visant à engager la participation du public et des médias au chapitre de l'utilisation des rapports sur la performance et d'une rétroaction sur ces rapports.
- Enfin, dans le cadre d'une entente conclue avec l'ACDI, la CCAF-FCVI a été appelée à commenter le rapport annuel préparé par cette agence et portant sur les résultats de son travail de développement. Il s'agit de la première tentative de l'ACDI pour produire un rapport public sur sa performance. M. Dubow a évalué l'ébauche du rapport et a formulé des recommandations, avec l'aide de Greg Gertz, notre conseiller en communications.
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- Les vérificateurs internes se rencontrent à Halifax, puis à Gatineau
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 Tenu à Halifax les 23-25 octobre, le forum national du Conseil canadien des vérificateurs internes du secteur public a connu un franc succès. La CCAF-FCVI parraine ce conseil, et la directrice de la formation et chef des services financiers, Nicole Wieczorek, en assure les fonctions de secrétaire.
Les thèmes abordés au forum de cette année, soit le quatrième forum, ont porté entre autres sur l'élaboration d'indicateurs de performance pour la vérification interne, le rôle des comités de vérification, la vérification environnementale, le lien entre la vérification interne et la vérification externe, et le rôle que joue le vérificateur interne dans la gestion des risques d'entreprise. Nous préparons un compte rendu des travaux de ce forum, et le transmettrons bientôt à nos membres. C'est à Whitehorse que se tiendra le forum de 2007.
Le président du conseil de la CCAF-FCVI, Michael McLaughlin, et le directeur général Michael Eastman ont joué un rôle important dans le cadre d'un congrès portant sur le thème des Pratiques exemplaires en matière de vérification interne pour le secteur public, tenue à Gatineau, au Québec, les 25 et 26 octobre 2006.
Michael McLaughlin a présidé le congrès et animé la séance portant sur « L'assurance de la qualité : normes, méthodes et révision par les pairs ». Quant à Michael Eastman, il a présenté le dernier exposé du congrès portant sur le rapport de vérification (exposé intitulé The Why, What, How, When and For Whom of Audit Reporting).
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Lancement du programme de formation
Nous avons offert deux présentations pilotes de notre tout nouveau cours intitulé « Principes de base de la vérification de la performance (optimisation des ressources) » : la première à eu lieu à Ottawa du 6 au 10 novembre, et la seconde à Halifax les 4 au 8 décembre 2006.
 Bill Rafuse, Bonnie Lysyk et Elaine Morash ont été les instructeurs. M. Rafuse assure la présidence de Rafuse Consulting et est un ancien directeur principal au Bureau du vérificateur général du Canada; Mme Lysyk occupe le poste de sous-vérificatrice générale et chef des opérations au Bureau du vérificateur général du Manitoba; et Mme Morash est vérificatrice générale adjointe au Bureau du vérificateur général de la Nouvelle-Écosse.
Nous prévoyons offrir le cours pilote à Edmonton (les 15-19 janvier 2007) et une version française à Québec (dates à déterminer).
Nous travaillons maintenant à l'élaboration d'un cours de niveau intermédiaire sur la vérification de la performance. De plus, nous discutons également avec KPMG de la possibilité de l'élaboration et de la présentation d'un cours sur les changements apportés aux normes de vérification et de comptabilité dans le secteur public.
L'introduction de ces cours marque le retour de la CCAF-FCVI dans le domaine de la formation en vérification, à l'invitation du Conseil canadien des vérificateurs législatifs. En collaboration avec le Réseau des ressources humaines du CCVL, nous avons mis en place un processus pour cerner les besoins de formation en matière de vérification, et y répondre dans le court et le long termes.
Dans le cadre de l'élaboration de nos cours, les bureaux de vérification d'un bout à l'autre du Canada nous ont donné accès à leur matériel de cours. De plus, ils ont collaboré avec nous en permettant à des membres de leur personnel de nous fournir des conseils fort utiles.
Mme Nicole Wieczorek vient d'être nommée directrice de la formation afin de surveiller ce nouveau secteur d'activité pour la CCAF-FCVI.
Communications
Un des principaux rôles de la CCAF-FCVI consiste à publier des communications électroniques concises et informatives à l'intention de nos membres. Au cours des six derniers mois, nous avons notamment :
- annoncé les principales nominations qui ont eu lieu au Manitoba, en Alberta, en Ontario et en Colombie-Britannique;
- exploré le thème de la vérification des rapports sur la performance avec Susan Jennings, vérificatrice générale adjointe au Bureau du vérificateur général de la Colombie-Britannique, et Ronda White, vérificatrice générale adjointe au Bureau du vérificateur général de l'Alberta;
- tracé les grandes lignes du programme de travail du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public, qui relève de l'Institut Canadien des Comptables Agréés;
- interviewé le sous-ministre des Finances de l'Ontario, Colin Andersen, au sujet de la nouvelle approche adoptée par cette province pour gérer les risques;
- présenté les faits saillants de l'ébauche du projet de loi fédérale sur la responsabilité.
Et c'est par courriel, que nous signalons à nos membres tout ajout fait à notre site Web.
Au cours des dernières années, nous avons considérablement accru le nombre de communications avec nos membres. Le nombre des communications/articles est passé de 14 en 2004-2005, à 31 en 2005-2006, puis à 40 au cours des neuf premiers mois de 2006-2007.
Une autre grande initiative de la CCAF-FCVI en matière de communications est le Programme d'information à l'intention des organisations membres. Dans le cadre de ce programme, un représentant de la CCAF-FCVI rend visite à chacune des organisations membres au moins une fois par année. Ainsi, nous restons en contact avec nos membres et, plus important encore, nous nous assurons de demeurer attentifs aux nouvelles tendances qui émergent en matière de gouvernance, de gestion et de vérification.
Activités prévues pour 2007
La nouvelle année s'annonce déjà très occupée.
Dans le cadre de notre programme de formation en matière de vérification, qui sera officiellement lancé en 2007, nous présenterons le cours sur les principes de base de la vérification de la performance (optimisation des ressources) ainsi que qu'un cours de niveau intermédiaire. Nous explorons actuellement plusieurs options quant à la mise en œuvre de ce programme : des présentations de cours sur demande dans des grands centres régionaux, et des présentations nationales.
Les 16 et 17 janvier, le directeur général de la CCAF-FCVI Michael Eastman présidera un congrès à Victoria, en C.-B., sur les pratiques exemplaires à adopter en matière de gestion de la performance dans le secteur public. De plus, il animera une table ronde où les participants exploreront la question de bien comprendre les attentes quant à l'utilisation et aux utilisateurs de l'information sur la performance dans le secteur public. Enfin, Geoff Dubrow de la CCAF-FCVI présentera un exposé sur l'amélioration des rapports sur la performance afin de mieux composer avec les préoccupations des utilisateurs de l'information.
Nous prévoyons tenir un autre symposium sur la vérification environnementale en 2007 pour faire suite à celui tenu en novembre 2005. Il se tiendra possiblement à la fin de mars, à Victoria, en C.-B.
Une fois de plus, nous participerons au congrès annuel du Conseil canadien des vérificateurs législatifs et du Conseil canadien des comités des comptes publics. Nous y animerons encore une fois le forum John J. Kelly. De plus, nous participerons aux Congrès des contrôleurs qui se tiendra en juillet au Yukon.
Et comme nous l'avons mentionné précédemment, le forum du Conseil canadien des vérificateurs internes du secteur public se tiendra lui aussi au Yukon, en septembre.
Enfin, nous serons également très actifs partout au pays en raison, entre autres, des initiatives que nous lancerons dans le cadre du Programme Sloan, des activités que nous mènerons dans le cadre de notre Programme d'information à l'intention de nos organisations membres, et des exposés que nous présenterons devant les comités des comptes publics.
Nous nous ferons un plaisir de vous tenir au courant de toutes ces activités.
Meilleurs vœux
En terminant, après avoir passé en revue cette année 2006 fort occupée et présenté un aperçu des projets qui se préparent pour 2007, le conseil d'administration et le personnel de la CCAF-FCVI vous souhaitent, à vous et votre famille, de joyeuses Fêtes.
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